Message du directeur des poursuites pénales par intérim

C’est avec plaisir que je présente ce Rapport annuel 2007-2008 du Service des poursuites pénales du Canada (SPPC).

Le Rapport annuel de l’an passé traitait de la création de notre organisme ainsi que de ses quelques mois d’existence. Le présent rapport est donc le premier à être consacré à une année complète d’activités.

Créé par la Loi sur le directeur des poursuites pénales en vue de représenter la Couronne fédérale dans les affaires criminelles devant les tribunaux de tout le Canada, et conformément à son mandat prescrit par la loi, le SPPC a engagé des poursuites et fourni des conseils juridiques en 2007-2008; il a également poursuivi sa transition de l’ancien Service fédéral des poursuites (SFP) du ministère de la Justice à un nouvel organisme indépendant.

Dans notre Rapport annuel 2006-2007, nous avons souligné le fait que la transition du SFP au SPPC comportait trois phases. Au moment du dépôt de ce rapport devant le Parlement en juin 2007, nous avions déjà achevé deux d’entre elles. Si nous prévoyons que la dernière phase de cette transition se poursuivra au cours de l’année à venir, nous notons par ailleurs que les progrès accomplis jusqu’à maintenant démontrent clairement que nous sommes en bonne position pour réussir, non seulement à parachever notre transition, mais également au cours des années qui viennent.

En 2007-2008, le SPPC a mis en place sa structure de gouvernance et s’est attaqué à l’élaboration de ses services généraux et administratifs. La structure de gouvernance comprend un Conseil exécutif et un Conseil consultatif supérieur appuyés par des comités dont les membres proviennent de tout le Canada. Sur le plan des services ministériels, des progrès ont été accomplis à l’échelle du SPPC dans des secteurs comme les finances, les ressources humaines, les services administratifs, les communications et les services stratégiques.

Au cours de 2007, le Conseil exécutif du SPPC a annoncé quatre priorités qui orienteront le Service en 2008-2009. Ces priorités, qui ont en commun un accent opérationnel reflétant la nature de notre mandat, sont les suivantes :

• assurer la sécurité de notre personnel;
• élaborer une stratégie de recrutement et maintien en poste du personnel;
• parachever la structure organisationnelle du SPPC;
• élaborer des mesures du rendement pour certains aspects clés reliés aux finances et aux ressources humaines.

Je profite de cette occasion pour souligner le dévouement et la détermination de l’ensemble du personnel du SPPC qui a su relever de nouveaux défis et constituer une équipe dynamique. Tout au long de cette période de changement, les procureurs et les employés ont maintenu le niveau élevé de dévouement et de professionnalisme pour lesquels ils sont reconnus.

J’ai entièrement confiance dans notre personnel et dans notre organisation face à l’année et les défis à venir. Nos réussites et notre efficacité sont le fruit des efforts de tous vers l’atteinte d’un objectif commun : la promotion de l’intérêt public.

Brian Saunders
Directeur des poursuites pénales par intérim