Aperçu des ressources humaines
Le Service des poursuites pénales du Canada (SPPC) est une organisation de taille moyenne, qui est répartie sur un vaste territoire géographique; 80 % des employés travaillent dans des bureaux régionaux, alors que 20 % sont situés à l’administration centrale (AC), à Ottawa.
Emplacement des bureaux
Le tableau ci-dessous indique l’emplacement, le nom de l’édifice et l’adresse de chacun des bureaux régionaux et satellites du SPPC. Voir aussi la carte géographique ci dessous.

Version textuelle
Un tableau détaillé fournissant des renseignements supplémentaires sur l’emplacement des bureaux du SPPC.
Un cercle rouge représente l’administration centrale, située à Ottawa, à la Place Bell, au 160, rue Elgin, qui compte 150 employés aux huitième et douzième étages.
Un cercle bleu marine représente le bureau de la région de la capitale nationale situé à Ottawa, à la Place Bell, au 160, rue Elgin, qui compte 80 employés au quatorzième étage.
Un cercle vert représente le bureau de la région de la capitale nationale situé à Kenora, qui compte quatre employés; l’édifice et l’étage ne sont pas encore déterminés.
Un cercle vert pâle représente le bureau de la région de l’Ontario situé à Kitchener, dans l’Édifice du gouvernement du Canada, au 15-29, rue Duke, qui compte six employés au deuxième étage.
Un cercle gris-bleu clair représente le bureau de la région de l’Ontario situé à London, dans l’Édifice Richmond, au 465, rue Richmond, qui compte six employés au dixième étage.
Un cercle jaune représente le bureau de la région de l’Ontario situé à Toronto, à la Tour Exchange, au 130, rue King Ouest, qui compte 138 employés aux vingt-troisième et vingt-quatrième étages.
Un cercle jaune représente le bureau de la région de l’Ontario situé à Toronto, au Palais de justice de l’ancien hôtel de ville, au 60, rue Queen Ouest, qui compte 17 employés; il n’y a aucun numéro d’étage.
Un cercle violet pâle représente le bureau de la région de l’Ontario situé à Brampton, dans l’Édifice Hurontario, au 76985, rue Hurontario, qui compte 51 employés aux quatrième et cinquième étages.
Un cercle bleu pervenche représente le bureau de la région de l’Atlantique situé à Halifax, à la Tour Duke, au 5251, rue Duke, qui compte 41 employés aux dixième et onzième étages.
Un cercle vert menthe représente le bureau de la région de l’Atlantique situé à Moncton, dans l’Édifice Royal Trust, au 777, rue Main, qui compte 11 employés au quatrième étage.
Un cercle rose pâle représente le bureau de la région de l’Atlantique situé à St-John’s, à la Place Atlantique, au 215, rue Water, qui compte 10 employés au huitième étage.
Un cercle bleu représente le bureau de la région du Québec situé à Montréal, à l’Édifice Guy Favreau, au 200, boulevard René Lévesque, qui compte 81 employés au neuvième étage.
Un cercle bleu représente le bureau de la région du Québec situé à Montréal, à la Place de la Justice, au 1, rue Notre Dame Est, qui compte quatre employés au deuxième étage.
Un cercle bleu représente le bureau de la région du Québec situé à Montréal, à la Cour de Laval, au 2800, boulevard Saint Martin Ouest, qui compte deux employés; il n’y a pas de numéro d’étage.
Un cercle orange pâle représente le bureau de la région du Québec situé à Québec, dans l’Édifice de la GRC, au 925, rue 9E de l’Aéroport, qui compte quatre employés; il n’y a pas de numéro d’étage.
Un cercle violet représente le bureau de la région du Manitoba situé à Winnipeg, à la City Place, au 234, rue Donald, qui compte 40 employés au cinquième étage.
Un cercle turquoise représente le bureau de la région de la Saskatchewan situé à Saskatoon, à la Tour Princeton, au 123, 2e Avenue Sud, qui compte 29 employés au huitième étage.
Un cercle orange représente le bureau de la région de la Saskatchewan situé à Regina, dans l’Édifice de la GRC, au 6101, avenue Dewdney, qui compte quatre employés; il n’y a pas de numéro d’étage.
Un cercle gris représente le bureau de la région de l’Alberta situé à Edmonton, à la Tour Epcor, au 10423, 101e Rue Nord Ouest, qui compte 60 employés aux septième et huitième étages.
Un cercle vert forêt représente le bureau de la région de l’Alberta situé à Calgary, à la Tour Bantrel, au 700, 6e Avenue Sud Ouest, qui compte 54 employés aux huitième et neuvième étages.
Un cercle rose foncé représente le bureau de la région de la Colombie-Britannique situé à Vancouver, à la Cour Robson, au 840, rue Howe, qui compte 49 employés au septième étage.
Un cercle rose foncé représente le bureau de la région de la Colombie-Britannique situé à Vancouver, dans l’Édifice Columbia, au 211, rue Columbia, qui compte 10 employés aux deuxième, troisième et quatrième étages.
Un cercle rose foncé représente le bureau de la région de la Colombie-Britannique situé à Vancouver, au Palais de justice, au 222, rue Main, qui compte 16 employés au troisième étage.
Un cercle rose foncé représente le bureau de la région de la Colombie-Britannique situé à Vancouver, dans l’Édifice Burrard, au 800, rue Burrard, qui compte 69 employés au quatrième étage.
Un cercle magenta représente le bureau de la région du Yukon situé à Whitehorse, dans l’Édifice Elijah Smith, au 300, rue Main, qui compte 43 employés aux deuxième et troisième étages.
Un cercle beige représente le bureau du Territoire du Nord-Ouest situé à Yellowknife, dans l’Édifice Greenstone, au 5101, 50e Rue, qui compte 49 employés au quatrième étage.
Un cercle bleu pâle représente le bureau de la région du Nunavut situé à Yellowknife, dans l’Édifice Greenstone, au 5101, 50e Rue, qui compte cinq employés; il n’y a pas de numéro d’étage.
Un cercle bourgogne représente le bureau de la région du Nunavut situé à Iqaluit, dans l’Édifice Mivvik, au 933, rue Mivvik, qui compte 36 employés aux deuxième et troisième étages.

Version textuelle
Une carte du Canada en noir et blanc, qui indique l’emplacement des bureaux du SPPC par des cercles de couleur.
Ottawa, en Ontario (administration centrale) – rouge
Ottawa, en Ontario (région de la capitale nationale) – bleu marine
Kenora, en Ontario (région de la capitale nationale) – vert
Kitchener, en Ontario – vert pâle
London, en Ontario – gris-bleu
Toronto, en Ontario – jaune
Brampton, en Ontario – violet pâle
Halifax, en Nouvelle-Écosse – bleu pervenche
Moncton, au Nouveau-Brunswick – vert menthe
St-John’s, à Terre-Neuve-et-Labrador – rose pâle
Montréal, au Québec – bleu
Québec, au Québec – orange pâle
Winnipeg, au Manitoba – violet
Saskatoon, en Saskatchewan – turquoise
Regina, en Saskatchewan – orange
Edmonton, en Alberta – gris
Calgary, en Alberta – vert forêt
Vancouver, en Colombie-Britannique – rose foncé
Whitehorse, au Yukon – magenta
Yellowknife, dans les Territoires du Nord-Ouest (bureau auxiliaire du Nunavut) – bleu pâle
Yellowknife, dans les Territoires du Nord-Ouest – beige
Iqaluit, au Nunavut – bourgogne
Effectif
La majorité des employés du SPPC assurent la prestation des programmes de poursuites : environ 70 % occupent des postes juridiques et 30 % des postes non juridiques. Les employés sont regroupés en segments clés, que voici :
- les cadres supérieurs;
- les gestionnaires et les superviseurs;
- les avocats;
- le personnel de soutien juridique (parajuristes et adjoints juridiques);
- le personnel de soutien administratif;
- les spécialistes fonctionnels.
Structure organisationnelle
Voici la structure organisationnelle nationale du SPPC : .

Version textuelle
-
Directrice des poursuites pénales
- Secrétariat de la haute direction
- Finance et acquisitions
- Vérification interne
- Coordination des litiges en Cour suprême
-
Services ministériels
- Services de l’administration
- Mandataires
- Communications
- Planification ministérielle et relations externes
- Ressources humaines
- Programme national de recouvrement des amendes
-
Directeur adjoint des poursuites pénales
- Région de l’Alberta
- Région de l’Atlantique
- Région de la capitale nationale
- Région du Québec
- Région de la Saskatchewan
- Région du Yukon
-
Directeur adjoint des poursuites pénales
- Région de la Colombie-Britannique
- Région du Manitoba
- Région des Territoires du Nord-Ouest
- Région du Nunavut
- Région de l’Ontario
Plan stratégique sur l’effectif et le milieu de travail
Le Plan stratégique sur l’effectif et le milieu de travail du SPPC définit les priorités de l’organisation en matière de ressources humaines et oriente les décisions et investissements stratégiques ayant trait à la gestion des personnes afin de contribuer à la réalisation des priorités organisationnelles et à l’atteinte des objectifs opérationnels. Pour faire en sorte que l’effectif du SPPC soit très compétent, agile et efficace, et que le milieu de travail soit propice à la réussite, l’organisation met l’accent sur les cinq thèmes suivants :
- Embaucher des personnes talentueuses – repérer, attirer et nommer le plus rapidement possible des personnes très compétentes, qui seront capables d’atteindre un niveau d’excellence dans l’exécution du mandat de l’organisation et seront représentatives de la population canadienne;
- Perfectionner les personnes talentueuses – créer une expérience d’apprentissage continue axée sur les employés afin de rehausser les talents de l’organisation et de ses employés;
- Diriger les personnes talentueuses – favoriser une culture organisationnelle qui mobilise les employés et encourage l’excellence.
- Mobiliser les personnes talentueuses – mobiliser les employés sur des sujets qui ont une incidence sur leur travail, leur milieu et leur perfectionnement professionnel, par des moyens diversifiés et de façons significatives;
- Créer un milieu habilitant – créer un milieu de travail diversifié, sain et sûr, axé sur le respect et l’inclusion.
Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux (SAFF)
Le SPPC a à cœur son effectif et son milieu de travail. La haute direction du SPPC s’est engagée à assurer un milieu de travail sain et sécuritaire, tant sur le plan physique que psychologique, pour l’ensemble de ses employés.
Les résultats du plus récent SAFF font ressortir des points positifs; en effet, la plupart des employés du SPPC aiment leur travail, sont fiers du travail qu’ils accomplissent et en tirent un sentiment de satisfaction professionnelle. En ce qui concerne le maintien en poste, les membres du personnel du SPPC sont moins nombreux à exprimer l’intention de quitter l’organisation, comparativement au reste de la fonction publique. De plus, les employés considèrent que l’organisation communique bien sa vision et ses objectifs, et favorise un bon équilibre entre le travail et la vie personnelle.
Par contre, les résultats du SAFF indiquent que des enjeux liés au harcèlement, à la discrimination, au stress lié au travail, à l’éthique, au respect et au bien-être au travail persistent au SPPC. L’organisation doit aussi s’améliorer dans les domaines de la compatibilité entre la personne et l’emploi et le perfectionnement, de la mobilisation des employés, de l’habilitation et de la rémunération.
La haute direction du SPPC prend au sérieux les questions soulevées dans le SAFF et entend y donner suite en prenant les mesures décrites ci-dessous.
Harcèlement et discrimination
Le SPPC a conclu un contrat avec Santé Canada pour la prestation de services pour des milieux de travail sains. Les coordonnateurs de Santé Canada créent un espace de confiance, confidentiel et sûr où les employés peuvent discuter de questions liées au bien-être et au milieu de travail, notamment le harcèlement et la discrimination, sans crainte de représailles. Ce service est doté d’une unité spécialisée dans les plaintes de harcèlement, composée de spécialistes neutres et impartiaux qui travaillent dans le respect des lois en matière de prévention du harcèlement afin de gérer le processus de traitement des plaintes à toutes les étapes.
Bien-être en milieu de travail
Le Comité directeur sur la santé mentale et le bien-être du SPPC a travaillé de concert avec les employés, la direction et les agents négociateurs afin d’élaborer la Stratégie sur la santé mentale axée sur la culture organisationnelle, le soutien psychologique, et la civilité et le respect. De plus, le SPPC a mis davantage l’accent sur la diversité et l’inclusion. Le Comité sur la diversité et l’inclusion se penche sur la façon dont il fait participer ses membres dans l’ensemble de l’organisation à l’élaboration d’idées et à la formulation de conseils sur ses priorités clés, comme la représentation des femmes dans les postes de cadre.
Mobilisation, habilitation et perfectionnement des employés
Le SPPC a mis sur pied le Réseau de superviseurs, qui relie les superviseurs du SPPC de toutes les régions et leur permet de tisser des liens avec leurs pairs, la haute direction et des intervenants internes et externes. Le Réseau appuie le partage des connaissances et l’apprentissage dans un milieu ouvert grâce à des activités d’apprentissage qu’il organise tout au long de l’année, lesquelles tiennent compte des priorités organisationnelles comme la diversité et l’inclusion, la santé mentale et le mieux-être, les pratiques de mentorat, la gestion du rendement et la reconnaissance. C’est en partie grâce au Réseau que le SPPC a pu constater une certaine amélioration au chapitre de la gestion du rendement et du leadership des superviseurs.
Rémunération
En raison des enjeux liés à la rémunération qui persistent au sein de la fonction publique, l’équipe de liaison en matière de rémunération du SPPC sert d’intermédiaire entre les employés et le Centre des services de paye en vue de régler les problèmes de rémunération.
Tableau de bord des RH du SPPC 2018-2019
Afin de donner une vue d’ensemble de l’organisation et des enjeux auxquels elle a fait face au cours du dernier exercice financier, on a créé le Tableau de bord des RH du SPPCNote 8
Tableau de bord des RH du SPPC
Version textuelle
Tableau de bord des RH du SPPC 2018-2019
Région/Direction: Nationale
Effectif
Qui sommes-nous?
956 employés100% du PPSC
93% indéterminée
7% temporaire
79% Anglais / 71% Anglais dans la Fonction publique fédérale
21% Français / 29% Français dans la Fonction publique fédérale
68% Femelles – Disponibilité au sein de la population active: 53%
32% Mâles – Disponibilité au sein de la population active: 47%
5.8% Autochtones – Disponibilité au sein de la population active: 4.6%
5.4% Personnes handicapées – Disponibilité au sein de la population active: 4.2%
13.3% Minorités visibles – Disponibilité au sein de la population active: 12.5%
Notre moyenne d’âge?
44 ans / 44.9 dans la Fonction publique fédérale
55+ : 16%
45-54: 31%
35-44: 33%
<34: 21%
Où travaillons-nous?
Régions: 80%
Administration centrale: 20%
Que faisons-nous?
Avocat(e): 44%
Soutien juridique: 19%
Superviseur: 12%
Spécialistes ministériels: 9%
Admin: 9%
Parajuriste: 7%
Embaucher
Nombre d’actions de dotation: 550
Annoncé: 100
Non-Annoncé: 122
Mutation: 18
Intérimaire <4: 132
Détachement / Affectation: 49
Occasionnel: 66
Autre: 63
Les employés sont-ils satisfaits que la dotation des postes est équitable?
52% Positive / 46% Positive dans la Fonction publique fédérale
31% Négative / 32% Négative dans la Fonction publique fédérale
Zone de sélection
70% Interne
30% Externe
Types d’actions non-annoncées
Indéterminée: 32%
Période déterminée: 29%
Intérimaire: 29%
Promotion au sein du PPPF: 10%
Croissance de l’effectif
2015 / 2016: 952
2016 / 2017: 959
2017 / 2018: 973
2018 / 2019: 956
Perfectionner
Programme de perfectionnement (PPPF): 57
Stagiaires: 33
Plan de gestion des talents: 24% (pourcentage accepté)
Les employés ont-ils l’impression que le SPPC appuie le perfectionnement professionnel?
46% Positive / 53% Positive dans la Fonction publique fédérale
37% Négative / 28% Négative dans la Fonction publique fédérale
Formation et Perfectionnement
Cours suivis: 4061
Heures: 17350
Apprenants uniques: 914
Sensibilisation à la diversité (nombre d’apprenants): 437
Diriger
Poste de superviseur / gestionnaire
12% de l’effectif
Les employés ont-ils confiance en la haute direction?
63% Positive / 58% Positive dans la Fonction publique fédérale
23% Négative / 24% Négative dans la Fonction publique fédérale
Les employés sont-ils satisfaits avec la supervision qu’ils reçoivent?
75% Positive / 75% Positive dans la Fonction publique fédérale14% Négative / 13% Négative dans la Fonction publique fédérale
Mobiliser
Recours au Programme de Prix et de reconnaissance
Instantanés: 66
Formel: 16
Long Service: 40
Les employés ont-ils l’occasion de contribuer aux décisions qui touchent leur travail?
67% Positive / 65% Positive dans la Fonction publique fédérale
21% Négative / 21% Négative dans la Fonction publique fédérale
Engagement dans les comités
EE & diversité: 28
Langues officielles: 11
Code de conduite: 19
Réseau de Superviseurs: 17
Bien-être: 11
Habiliter
Recours au Programme d’aide aux employés : 5.6%
Déclarés comme victimes de harcèlement et discrimination
Harcèlement: 16%
Discrimination: 9%
Les employés sont-ils satisfaits de la façon dont ces problèmes sont résolus?
45% Positive / 51% Positive dans la Fonction publique fédérale
26% Négative / 17% Négative dans la Fonction publique fédérale
Les employés ont-ils l’impression qu’ils peuvent compléter leurs tâches pendant les heures normales?
54% Positive / 70% Positive dans la Fonction publique fédérale
26% Négative / 13% Négative dans la Fonction publique fédérale
Taux d’absentéisme
Vacances: 7%
Sans solde: 6%
Maladie: 3%
Autres: 3%
Les employés ont-ils l’impression que le SPPC met en place des activités qui favorisent un milieu de travail diversifié?
70% Positive / 78% Positive dans la Fonction publique fédérale
13% Négative / 7% Négative dans la Fonction publique fédérale
Taux de roulement: 11%
Transférer: 48%
Démission: 38%
Retraite: 12%
Autre: 2%
Note : Bien que tous les efforts ont été déployés pour valider ce rapport, il serait probable de constater des écarts en raison de problèmes systématiques. Source de données : Peoplesoft, SAFF 2019
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