Message du directeur des poursuites pénales

C’est avec plaisir que je présente le Rapport annuel 2011-2012 du Service des poursuites pénales du Canada (SPPC).

Le SPPC est un organisme poursuivant indépendant qui a pour mandat de mener des poursuites relatives à des affaires relevant du droit fédéral et de fournir des avis juridiques de haute qualité aux organismes d’enquête.

Au cours de la dernière année, les procureurs du SPPC ont collaboré à des affaires importantes, hautement médiatisées, dans des domaines tels que le trafic de stupéfiants, le terrorisme, et les poursuites en matière règlementaire. Bon nombre de ces affaires sont décrites dans le présent rapport qui présente un aperçu des travaux du SPPC tout au long de 2011-2012.

Le SPPC continue de traiter un nombre important de dossiers très complexes. Ces dossiers, qui exigent des procureurs qu’ils leur consacrent beaucoup de temps et d’efforts, prennent souvent plus de temps à résoudre que les dossiers simples.

L’excellence de la pratique juridique du SPPC devient notoire, tant au Canada qu’à l’échelle internationale. Divers services de poursuite et organisations policières ont continué de faire appel à notre expertise et à nos conseils tout au long de l’année qui vient de s’écouler.

Le Conseil exécutif du SPPC a révisé nos priorités organisationnelles pour 2012-2013, afin d’illustrer la nature opérationnelle du mandat du SPPC :

• engagement et perfectionnement professionnel de nos employés;
• protection de nos renseignements, de nos biens et de nos employés;
• affectation des ressources et mesure du rendement; et
• consolidation des relations du SPPC avec les organismes d’enquête.

Au nom de l’organisation et de la population du Canada, je tiens à remercier tous les employés du SPPC pour leurs efforts constants. Ils incarnent les valeurs fondamentales de respect, d’intégrité, d’excellence et de leadership véhiculées par l’organisation.

Brian Saunders
Directeur des poursuites pénales